26v0116pa-Ac-Organisation Et Animation D'Ateliers Pour Initier Les Enfants A L'Alimentation Durable, A Travers Une Approche Sensorielle Et Pratique Du Jardinage Et En Lien Avec Le
Acheteur: Ville de Toulouse
- Publication
- 3 septembre 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-85639
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville de Toulouse - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres Ville de Toulouse - Fonds Européens Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une avance peut être accordée Informations pratiques
Publications officielles
- BOAMP · FR-26-85639 · 3 septembre 2026
- BOAMP · 26-85639 · 3 septembre 2026
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Ville de Toulouse (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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