24M0331AOO FOURNITURE DE COMPOSTEURS EN BOIS POUR JARDINS INDIVIDUELS ET COMPOSTEURS COLLECTIFS DE MOYENNE CAPACITÉ, RENFORCÉS ANTI-INTRUSION POUR LES SITES PROFESSIONNELS, SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE MÉTROPOLE

Montants et chiffres

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 et la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La précision indiquant pour chaque lot que "L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2025" est indicative

Lots (2)

Conditions de participation

• Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :…
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre…
• Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et…
• « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

Conditions d'exécution

• L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le…

Publications officielles

• Concession de service public pour l'exploitation de l'aérodrome de Toulouse-Lasbordes
  Publication: 23 octobre 2026
• 26MC0151AOO CONSEIL MÉDIA ET ACHAT D'ESPACES PUBLICITAIRES AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET TOULOUSE MÉTROPOLE
  Publication: 21 octobre 2026
• 26M0062PA - ACTIONS DU PLIE : MOBILITE - ANNEES 2027-2028
  Publication: 17 octobre 2026
• 26MC0344AOO - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES RESEAUX AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEE 2027…
  Publication: 17 octobre 2026
• 26M0119AOO-Fauchage et débroussaillage des dépendances des routes métropolitaines et de certaines artères toulousaines CM/VF
  Publication: 16 octobre 2026
• 26M0227AOO - ACCES INTERNET SECURISE
  Publication: 15 octobre 2026
• 26MC0232OO - NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - TERRITOIRE NORD - 2 LOTS
  Publication: 14 octobre 2026
• FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES
  Publication: 13 octobre 2026
• 26MC0157AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et…
  Publication: 11 octobre 2026
• La présente consultation concerne : 26M0205AOO L'ACHAT DE CONSOMMABLES ET PRODUITS POUR LA PRODUCTION ET FINITION POUR L'IMPRIMERIE
  Publication: 11 octobre 2026

Précédents et suivants de Toulouse Métropole

• 24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole — 22 septembre 2024
• 24M0360AOO - Coordination sécurité et protection de la santé des travaux d'extension et de fiabilisation de l'usine de dépollution des eaux… — 22 septembre 2024
• 24MC0053AOO - Prestations d'entretien de la Garonne, des Canaux et des plans d'eau : Enlèvements des déchets et tournées de contrôles de la… — 21 septembre 2024
• 24M0095AOO - AC-HZ - Portail numérique métropolitain : Fourniture de ressources numériques - Années 2025-2028 — 20 septembre 2024
• CONCEPTION D'OUTILS DE SENSIBILISATION A LA REDUCTION, AU TRI ET A LA GESTION DES DECHETS ANNEES 2024 A 2028 — 20 septembre 2024
• 24M0279PA - Travaux de réaménagement de la place Arnaud Bernard et des rue Gatien Arnoult, trois piliers et Arnaud Bernard La présente… — 15 septembre 2024

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• Fourniture d'équipements de pré-collecte pour les ordures ménagères résiduelles et les déchets recyclables — jusqu'au 3 novembre 2026
• Fourniture de matériaux pour l'entretien des voies de la compétence de la Communauté de communes Grand Sud Ta… — jusqu'au 10 novembre 2026
• FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES ET D'ARTICLES POUR CLÔTURES — jusqu'au 2 novembre 2026
• FOURNITURE DE PLOMBERIE, SANITAIRE ET CHAUFFAGE — jusqu'au 9 novembre 2026
• FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS POUR LE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (BATIMENT, VOIRIE, PARC AUTO, ESPACES… — jusqu'au 17 novembre 2026

Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?

La date limite de dépôt des offres est le 21 octobre 2024, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?

La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 4 400 000 €.

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Toulouse Métropole (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

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