Communauté de communes Terres de Confluences
- Pays
- France
Communauté de communes Terres de Confluences, collectivité française ayant publié 4 marchés portant sur des services de l'administration publique, dont l'élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal. Les marchés ont été publiés entre 2016 et 2017, avec un pic de 3 marchés en 2016 et un dernier marché en février 2017. Les marchés publiés concernent l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUI-H), réalisée par marchés à tranches.
Activité de Communauté de communes Terres de Confluences dans les marchés publics
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