13ème BSMAT - Dét. Moulins - A.SAR

Activité de 13ème BSMAT - Dét. Moulins - A.SAR dans les marchés publics

• Livre III sur le fondement de l’article L. 1113-1 alinéa 3 du code de la commande publique portant sur les dispositions applicables aux marchés de défense ou de sécurité (MDS)
  Clôturé
  650 000 €Publication: 15 septembre 2026
• Le présent marché est passé en vertu de l’article L2323-1 de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et de l’article R2323-1 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique.
  Clôturé
  Publication: 8 juillet 2026

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57 rue de Epoux Contoux

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