Maintien en condition opérationnelle des caissons de recompression de la Marine nationale et de l’Armée de terre.

Published

30 July 2024

Place of performance

BREST CEDEX 09, FRH02

Procedure

Negotiated procedure

Lots

1

Notice number

00457554-2024

Reference

e84ee319-d8a3-46d1-9842-625ccbf471fa

Official source

Official source

CPV codes

• 50610000Servicios de reparación y mantenimiento de equipos de seguridad
• 33157000Aparatos respiratorios y de oxigenoterapia

Description

Accord-cadre mono attributaire comportant : - une part ferme ; - une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.

Official publications

• TED · 00457554-2024 · 30 July 2024
• OJS · 147/2024 · 30 July 2024

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