Maintien en condition opérationnelle des caissons de recompression de la Marine nationale et de l’Armée de terre.
MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Closed.
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Amounts and figures
Description
Accord-cadre mono attributaire comportant : - une part ferme ; - une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.
Participation requirements
- Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site…
- Tout sous-traitant au sens de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance doit être soumis à l’acceptation de l’acheteur. Pour cela le…
- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché…
- Liste des principaux services (maîtrise d’œuvre industrielle, maintenance préventive et corrective, etc.) effectués au cours des cinq dernières années,…
- Présentation d’une liste des principaux services (maîtrise d’œuvre industrielle, maintenance préventive et corrective, etc.) effectués au cours des cinq…
- 1) le formulaire DC1 renseigné dans son intégralité et PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou…
Performance conditions
- cf Informations complémentaires
Official publications
| Medium | Reference | Date |
|---|---|---|
| TED | 00457554-2024 | 30 July 2024 |
| OJS | 147/2024 | 30 July 2024 |
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