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M25TSRP25 - Maintien en condition opérationnelle de surpresseurs et mélangeurs pneumatiques et de pompes de transvasement manuelles pour oxygène et mélanges suroxygénés de gaz respirables de plongée au profit des forces armées

MARINE/DCSSF/DSSF/TOULON

Closed.

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Amounts and figures

1
Lots

Description

Le présent avis concerne la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité qui s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Forme du marché : Le présent avis concerne le « maintien en condition opérationnelle de surpresseurs et mélangeurs pneumatiques et de pompes de transvasement manuelles pour oxygène et mélanges suroxygénés de gaz respirables de plongée au profit des forces armées ». Il emporte la passation d’un accord cadre mono-attributaire relatifs aux prestations de maintien en condition opérationnelles desdits appareils. Il s’inscrit dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.- Les prestations seront réalisées par l’intermédiaire : -d’une part ferme, -d’une part à bons de commande…

Participation requirements

  • Situation propre : Les documents demandés peuvent être regroupés dans les formulaires téléchargeables sur le site…
  • Capacité économique et financière : Critères relatifs à la situation économique et financière d’opérateurs économiques (susceptibles d’entraîner leur…
  • Capacité technique et professionnelle : Critère relatifs à la capacité technique et / ou professionnelle d’opérateurs économiques (susceptibles d’entraîner…

Performance conditions

  • Conditions relatives à l'exécution du contrat : les conditions relatives à l'exécution du contrat seront fournies dans le règlement de la consultation.

Official publications

MediumReferenceDate
TED 00549656-2025 22 August 2025
OJS 160/2025 22 August 2025

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