Conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil départemental du Val d'Oise.

Published

27 September 2024

Procedure

Open procedure

Lots

1

Notice number

00583561-2024

Reference

ee237751-eabb-465f-8935-4865acf7bf80

Official source

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CPV codes

• 39360000Equipo de sellado
• 39100000Mobiliario

Description

La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil départemental du Val d'Oise. Marché sur procédure d'Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement annuellement deux fois, sans que sa durée totale excède trois ans. Ce marché est un accord cadre à bon de commande, avec un montant minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 150 000 euros HT. Le présent marché n'est pas alloti car la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Aucune négociation n'a eu lieu.

Award criteria

• Quality — Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
• Price — Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Awards

Official publications

• TED · 00583561-2024 · 27 September 2024
• OJS · 189/2024 · 27 September 2024

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Frequently asked questions

Who is the buyer of this tender?

The contracting authority is Conseil départemental du Val d'Oise (European Union).

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