Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Ouvert jusqu'au 26 novembre 2026.
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Montants et chiffres
Description
Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Lots (13)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | DAOM pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc et l'EHPAD de Marnaz (CHAL) | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 2 | DAOM pour l'Hôpital Andrevetan | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 3 | DAOM pour EPSM74, CHAL (Site de Contamine), HDR, HDDS | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 4 | DAOM pour l'EHPAD les Edelweiss d'Ambilly (CHAL) | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 5 | BIODECHETS | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 6 | DIB+FERRAILLE+VERRE BOUTEILLE+HUILE VEGETALE | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 7 | DECHETS JAUNE | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 8 | ARCHIVES ET DOCUMENTS CONFIDENTIELS | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 9 | PAPIER/CARTON OU PAPIER ET CARTON ET FILMS PLASTIQUES | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 10 | BOIS: PALETTES NON CONSIGNÉES ET CAGETTES | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 11 | TEXTILE | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 12 | DÉCHETS JAUNES NOMADES À L'EXTÉRIEUR DES BATIMENTS, en lien avec CITEO | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 13 | DOSSIER PATIENT ET RADIOLOGIES ARGENTIQUES | 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-104002 | 27 octobre 2026 |
| TED | 745063-2026 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 26 novembre 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) (France).
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