Choix d'un maître d'oeuvre pour le diagnostic et la réhabilitation de la résidence Le Lancelot à Dolomieu

Amounts and figures

Description

Choix d'un maître d'oeuvre pour le diagnostic et la réhabilitation de la résidence Le Lancelot à Dolomieu

Participation requirements

• liste des pièces dans le règlement de consultation
• Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Les marchés sont ouverts aux architectes diplômés et inscrits à…
• « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…

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