Accord-cadre pour les missions de maîtrise d'oeuvre régionale
Société Nationale SNCF
Closed.
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Amounts and figures
7
Lots
Description
Accord-cadre pour les missions de maîtrise d'oeuvre régionale
Lots (7)
| Lot | Description | CPV code | Amount |
|---|---|---|---|
| 1 | Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre régionale sur l'Ile-de-France | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
| 2 | Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre régionale sur les Hauts-de-France et la Normandie | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
| 3 | Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre régionale sur le Grand-Est | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
| 4 | Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre régionale sur la Bretagne, le Pays de la Loire et Centre-Val de Loire | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
| 5 | Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre régionale sur la Bourgogne-Franche-Comté et l'Auvergne-Rhône-Alpes | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
| 6 | Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre régionale sur la Nouvelle Aquitaine | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
| 7 | Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre régionale sur l'Occitanie et Provence-Alpes-Côte d'Azur | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
Participation requirements
- Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces…
- Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pieces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour…
- Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants: - Formulaire intitulé: "Formulaire JOUE AO AC MOE…
- Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces…
- Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pieces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour…
- Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants: - Formulaire intitulé: "Formulaire JOUE AO AC MOE…
Performance conditions
- Voir projet de CPS et ses annexes, notamment : Heures d'insertion, Assurance, Responsabilité, Révision des prix, RFA.
Official publications
| Medium | Reference | Date |
|---|---|---|
| TED | 794745-2024 | 24 December 2024 |
| OJS | 250/2024 | 24 December 2024 |
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