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Accord-cadre MOE déconstruction sélective et missions de dépollution associées

Société Nationale SNCF

Closed.

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Amounts and figures

2
Lots

Description

Le présent marché porte sur la mise en place d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre de déconstruction sélective et de missions de dépollutions associées. Il est alloti en 2 lots : - Lot n°1 Nord : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT EST / DIT NORD / DIT ILE-DE-FRANCE - Lot n°2 Sud : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT SUD-EST / DIT GRAND-SUD / DIT OUEST / DIT SUD-OUEST Durée de l'accord-cadre : 5 ans fermes CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs cosultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

Lots (2)

LotDescriptionCPV codeAmount
1 Lot n°1 Nord : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT EST / DIT NORD / DIT ILE-DE-FRANCE 71240000 Architectural, engineering and planning services —
2 Lot n°2 Sud : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT SUD-EST / DIT GRAND-SUD / DIT OUEST / DIT SUD-OUEST 71240000 Architectural, engineering and planning services —

Participation requirements

  • Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces…
  • Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour…
  • Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces…
  • Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour…
  • Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la…

Performance conditions

  • Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont reprises dans le Cahier des Prescriptions Spéciales.
  • Cf. annexe 2 du Cahier des prescriptions Spéciales "Accord de Confidentialité" disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Modifications

  • Lot n°1 Nord : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT EST / DIT NORD / DIT ILE-DE-FRANCE : modification…

Official publications

MediumReferenceDate
TED 175650-2025 19 March 2025
OJS 55/2025 19 March 2025

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