Accord-cadre MOE déconstruction sélective et missions de dépollution associées
Société Nationale SNCF
Closed.
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Amounts and figures
Description
Le présent marché porte sur la mise en place d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre de déconstruction sélective et de missions de dépollutions associées. Il est alloti en 2 lots : - Lot n°1 Nord : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT EST / DIT NORD / DIT ILE-DE-FRANCE - Lot n°2 Sud : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT SUD-EST / DIT GRAND-SUD / DIT OUEST / DIT SUD-OUEST Durée de l'accord-cadre : 5 ans fermes CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs cosultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.
Lots (2)
| Lot | Description | CPV code | Amount |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot n°1 Nord : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT EST / DIT NORD / DIT ILE-DE-FRANCE | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
| 2 | Lot n°2 Sud : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT SUD-EST / DIT GRAND-SUD / DIT OUEST / DIT SUD-OUEST | 71240000 Architectural, engineering and planning services | — |
Participation requirements
- Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces…
- Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour…
- Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces…
- Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour…
- Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la…
Performance conditions
- Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont reprises dans le Cahier des Prescriptions Spéciales.
- Cf. annexe 2 du Cahier des prescriptions Spéciales "Accord de Confidentialité" disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Modifications
- Lot n°1 Nord : prestations de MOE déconstruction sélective et opérations de dépollution associées pour la DIT EST / DIT NORD / DIT ILE-DE-FRANCE : modification…
Official publications
| Medium | Reference | Date |
|---|---|---|
| TED | 175650-2025 | 19 March 2025 |
| OJS | 55/2025 | 19 March 2025 |
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