Ensemble de linge pour des structures petite enfance de la ville du Havre
Acheteur: Ville du Havre
- Publication
- 6 août 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-78578
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville du Havre</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>- Procédure de passation (cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La consultation est passée selon la procédure adaptée. La consultation est passée par accord-cadre à prix unitaires. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Il sera mono-attributaire et exécuté par bons de commande, conformément aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 53 000 euros HT pour l'ensemble des lots. Les montants maximums annuels de chaque lot étant précisés à l'article 4.1.1 du présent RC Le montant maximum annuel par lot sera identique à chaque période de reconduction</li> </ul> <h3>Informations pratiques</h3> …
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Ville du Havre (France).
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