Accord-cadre à bons de commande de prestations intellectuelles de géomètre sur la ZAC Long Buisson 3 et la ZAC Saint-Louis (27)
Acheteur: SHEMA
- Publication
- 1 juin 2026
- Date limite de dépôt des offres
- 19 juin 2026
- Lieu d'exécution
- Guichainville, Angerville-la-Campagne et Evreux
- Procédure
- open
- Numéro d'avis
- FR-26-53635
Codes CPV
- 71354300Servicios de estudios catastrales
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>SHEMA</li> <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1164185.html" target="_blank" title="Aller sur la page https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1164185.html - nouvelle fenêtre"><span>https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1164185.html</span></a></li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géomètre dans le cadre des opérations suivantes, faisant l'objet de deux lots distincts, qui feront chacun l'obj…
Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 19 juin 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est SHEMA (France).
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