Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les ENS - Cité des Paysages 2024-2027

Published

10 January 2025

Procedure

Open procedure

Notice number

00016460-2025

Reference

7a56302c-dddc-421b-9a1a-a86844030571

Official source

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CPV codes

• 60170000Alquiler de vehículos para el transporte de pasajeros con conductor
• 60170000Alquiler de vehículos para el transporte de pasajeros con conductor

Description

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2024 jusqu'au 01/09/2025, sous réserve de sa notification préalable. A défaut, l'accord-cadre débutera à compter de la date de sa notification sans incidence sur l'échéance de la période initiale au 01/09/2025. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Cet accord-cadre est composé de 5 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les lots 01 et 02, font chacun l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 03, 04 et 05, font chacun l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 : 20 000 euros HT maximum/an, soit 80 000 euros HT maximum pour 4 ans - Lot 02 : 16 000 euros HT maximum/an, soit 64 000 euros HT maximum pour 4 ans - Lot 03 : 44 000 euros HT maximum/an, soit 176 000 euros HT maximum pour 4 ans - Lot 04 : 54 000 euros HT maximum/an, soit 216 000 euros HT maximum pour 4 ans - Lot 05 : 16 000 euros HT maximum/an, soit 64 000 euros HT maximum pour 4 ans Conformément à l'article L 2…

Lots (5)

Award criteria

• Price — Le prix est le seul critère d'attribution.

Awards

Official publications

• TED · 00016460-2025 · 10 January 2025
• OJS · 7/2025 · 10 January 2025

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