Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap
Buyer: Conseil départemental Loire Atlantique
- Published
- 18 December 2025
- Submission deadline
- 29 December 2025, 17:30
- Place of performance
- Nantes, FRG01
- Procedure
- Open procedure
- Documents
- 1
- Notice number
- 00845133-2025
- Reference
- b336eec7-dd0e-46e4-8983-ef399f56deae
- Official source
- Official source
CPV codes
- 60140000Transporte no regular de pasajeros
- 60140000Transporte no regular de pasajeros
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lots (19)
| Lot | Description | CPV code | Amount |
|---|---|---|---|
| 1 | Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Est de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 2 | Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Ouest de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 3 | Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés au Sud de la Loire y compris l'Ile de Nantes, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 4 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Vallet et Saint-Sébastien-sur-Loire hors Nantes Métropole et du Maine-et-Loire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 5 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Clisson et Vertou hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 6 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 7 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 8 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Pornic et Saint-Brévin-les-Pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 9 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 10 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Nort-sur-Erdre et La Chapelle sur Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 11 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton d'Ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 12 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Chateaubriant et d'Ille-et-Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 13 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Guéméné-Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 14 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Pont-Château, du Morbihan et Redon, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 15 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 2 hors commune de Saint- Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 16 | Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 1, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 17 | Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Guérande et La Baule-Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 18 | Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire, en véhicule PMR | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
| 19 | Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance d'un titulaire, en véhicule ordinaire ou PMR | 60140000 Transporte no regular de pasajeros | — |
Award criteria
- Quality — Performances en matière de protection de l'environnement
- Quality — Valeur technique
- Price — Prix des prestations
Official publications
- TED · 00845133-2025 · 18 December 2025
- OJS · 244/2025 · 18 December 2025
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Frequently asked questions
- What is the deadline to bid for this tender?
- The submission deadline is 29 December 2025, 17:30. Check the official source, as dates can be modified.
- Who is the buyer of this tender?
- The contracting authority is Conseil départemental Loire Atlantique (European Union).
- How can I bid for public tenders in European Union?
- Bids are submitted through the official procurement portal of European Union. El Vínculo helps you find tenders and analyse their documents; submission always happens at the official source.
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