Numérisation de documents d'archives pour les Archives départementales de l'Ain

Published

27 February 2025

Procedure

Open procedure

Lots

1

Notice number

00130538-2025

Reference

bbf3112b-cc02-4539-b40d-afe62f11f078

Official source

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CPV codes

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Description

Numérisation de documents d'archives pour les Archives départementales de l'Ain Accord-cadre à bons de commande avec minimum 10 000 euros HT et maximum 21 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025 (ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2025). Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme pour 3 périodes de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants minimum et maximum sont identiques pour la période initiale et chaque période de reconduction

Award criteria

• Quality — Valeur technique
• Quality — Délai de réalisation
• Price — Prix des prestations

Awards

Official publications

• TED · 00130538-2025 · 27 February 2025
• OJS · 41/2025 · 27 February 2025

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Frequently asked questions

Who is the buyer of this tender?

The contracting authority is Département de l'Ain (European Union).

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