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Awarded European Union SuppliesFramework agreement

Mise en place et maintenance de la technologie RFID à la médiathèque Condorcet de la Ville de Bouguenais

Buyer: VILLE DE BOUGUENAIS

Published
10 April 2025
Procedure
Other
Lots
1
Notice number
00234967-2025
Reference
075d4ab3-0df7-43b7-a4fc-af19c160b3ec
Official source
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CPV codes

Description

Dans le cadre de son projet de ré-informatisation, la médiathèque Condorcet souhaite passer à la technologie RFID afin d'automatiser les opérations de prêt et retour des documents par les usagers. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code susvisé, et exécuté, en partie, au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et suivants du même Code. L'accord-cadre est à prix mixtes avec : - une partie forfaitaire qui sera commandée à notification de l'accord cadre (DPGF) - et une partie à prix unitaires qui sera commandée avec l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, rémunérée par application aux quantités réellement délivrées des prix du bordereau des prix (BP). Pour la partie à bons de commande, le montant maximum annuel des dépenses est fixé à 10 000 euros HT. Concernant la partie forfaitaire (hors maintenance), la livraison des étiquettes devra intervenir au plus tard le 20 juin 2025, la prestation …

Award criteria

Awards

Awarded toAmountDate
FE Technologies PTY LTD

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The contracting authority is VILLE DE BOUGUENAIS (European Union).
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