Génie écologique et études environnementales dans le domaine des ouvrages d'art.-.
Conseil Départemental des Vosges
Closed. Submission deadline: 29 February 2024.
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Amounts and figures
Description
La présente consultation concerne le génie écologique et études environnementales dans le domaine des ouvrages d'art. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles L2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique, avec un montant minimum de 20 000,00 € ht et d'un montant maximum de 200 000,00 € ht pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
Award criteria
| Type | Criterion | Weight |
|---|---|---|
| — | Se reporter au règlement de la consultation | — |
Participation requirements
- Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Official publications
| Medium | Reference | Date |
|---|---|---|
| TED | 51031-2024 | 25 January 2024 |
| OJS | 18/2024 | 25 January 2024 |
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Frequently asked questions
- What is the deadline to bid for this tender?
- The submission deadline is 29 February 2024, 16:00. Check the official source, as dates can be modified.
- Who is the buyer of this tender?
- The contracting authority is Conseil Départemental des Vosges (European Union).
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