Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - relance des lots 2 et 3 de l'AAPC 2026-0988
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Open until 14 December 2026.
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Amounts and figures
Description
La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 3 de la consultation n°2026-0988 : fourniture, la livraison et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : - A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de don…
Lots (2)
| Lot | Description | CPV code | Amount |
|---|---|---|---|
| 1 | Sacs et articles de bagageries | 39294100 Information and promotion products | — |
| 2 | Objets publicitaires et supports de communication | 39294100 Information and promotion products | — |
Award criteria
| Type | Criterion | Weight |
|---|---|---|
| Quality | Valeur technique de l'offre | 55% |
| Price | Prix | 40% |
| Quality | Valeur environnementale | 5% |
Participation requirements
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois…
- Liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé
Official publications
| Medium | Reference | Date |
|---|---|---|
| TED | 783997-2026 | 11 November 2026 |
| OJS | 219/2026 | 11 November 2026 |
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Frequently asked questions
- What is the deadline to bid for this tender?
- The submission deadline is 14 December 2026, 16:00. Check the official source, as dates can be modified.
- Who is the buyer of this tender?
- The contracting authority is Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (European Union).
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