Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 au profit du SIAé (AIA Clermont-Ferrand et AIA Bordeaux).
MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Closed.
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Amounts and figures
1
Lots
Description
La présente procédure donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents. Cet accord-cadre fixera une partie des conditions d’exécution et sera complété par un ou plusieurs marchés subséquents ultérieurs. Les montants de l’accord-cadre indiqués à la rubrique 2.1.3 sont une estimation sans engagement de la part de L’État. La durée maximale de l’accord-cadre est indiquée à la rubrique 5.1.3. Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont les suivantes : Accord-cadre à marchés subséquents. Un premier marché subséquent pourra être attribué avec l'accord-cadre. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, des marchés subséquents seront attribués à la survenance du besoin après remise en concurrence des attributaires.
Award criteria
| Type | Criterion | Weight |
|---|---|---|
| Cost | Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier. | — |
Participation requirements
- 1) CRITÈRES D'ACCESSIBILITÉ / La présente consultation est ouverte aux opérateurs économiques étrangers pays tiers à l’Union européenne et à l’Espace…
- Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la…
- Déclaration concernant le chiffre d'affaire annuel global et de la part de ce chiffre d’affaire concernant les fournitures faisant l'objet de l'accord-cadre…
- 1- preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la vente…
- Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature : preuves par tous les moyens des capacités…
Modifications
- Au paragraphe 5.1.15. Techniques, le type d'accord-cadre a été modifié pour lire : "Accord-cadre, avec remise en concurrence".
- Au paragraphe 5.1.12. Condition du marché public, la date limite de réception des demandes de participation est repoussée au 21/05/2024 14:00:00
- Au paragraphe 5.1.5. Valeur, la valeur estimée a été supprimée.
- Au paragraphe 2.1. Procédure, ajout, à la fin du paragraphe, des phrases suivantes : "Un premier marché subséquent pourra être attribué avec l'accord-cadre.…
Official publications
| Medium | Reference | Date |
|---|---|---|
| TED | 259984-2024 | 2 May 2024 |
| OJS | 86/2024 | 2 May 2024 |
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