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FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES REDUCTEURS ET DIAPHRAGMES D'ACCOUPLEMENT DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Published
19 March 2025
Place of performance
Marseille, FRL04
Procedure
Negotiated procedure
Lots
1
Documents
1
Notice number
00178220-2025
Reference
be7c5bdb-d72f-43bc-9ea7-5b9bd98ef64e
Official source
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CPV codes

Description

La consultation n'est pas allotie. Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un un marché ordinaire traité à prix forfaitaires. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée du marché est d'un (1) an ferme, à compter de sa date de notification. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui …

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