Fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol

Published

17 June 2025

Place of performance

ISTRES, FRL04

Procedure

Negotiated procedure

Lots

1

Notice number

00389907-2025

Reference

50b2eaa8-30f1-4d6e-bf69-bd449ad75d93

Official source

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CPV codes

• 38110000Instrumentos de navegación

Description

Il s'agit d'un marché de défense et de sécurité passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2324-1, L2324-3, R2324-1, R2324-3, R2361-1, R2361-8 à R2361-12 du Code de la Commande Publique. En complément de la rubrique 5.1.15 : il s'agit d'un accord-cadre composite (avec une partie forfaitaire à quantités définies, une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents) et mono attributaire avec pour objet la fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol. Pour la partie 1 forfaitaire à quantités définies: fourniture d'une première centrale inertielle et de ses matériels / documentations associés et formation. Pour la partie 2 à bons de commande : fourniture d'autres centrales inertielles et de leurs matériels / documentations associés, prestations de suivi métrologique et prestations de MCO préventif avec diagnostic chez l'industriel avant réparation des équipements. Pour la partie 3 à marchés subséquents : prestations de MCO curatif, certaines prestations ou fournitures ultérieures, non définies à ce jour, comme par exemple des études spécifiques, d'o…

Official publications

• TED · 00389907-2025 · 17 June 2025
• OJS · 114/2025 · 17 June 2025

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Frequently asked questions

Who is the buyer of this tender?

The contracting authority is Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (European Union).

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