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Fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol

Buyer: Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

Published
30 January 2026
Place of performance
ISTRES, FRL04
Procedure
neg-w-call
Lots
1
Notice number
00071145-2026
Reference
5d3a247e-8a7f-442b-98ae-a4ce3300a422
Official source
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CPV codes

Description

La présente procédure fait suite à l'abandon d'une procédure pour un motif d'intérêt général (insuffisance de concurrence). Il s'agit d'un marché de défense et de sécurité passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2324-1, L2324-3, R2324-1, R2324-3, R2361-1, R2361-8 à R2361-12 du Code de la Commande Publique. En complément de la rubrique 5.1.15 : il s'agit d'un accord-cadre composite (avec une partie forfaitaire à quantités définies, une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents) et mono attributaire avec pour objet la fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol. Pour la partie 1 forfaitaire à quantités définies: fourniture d'une première centrale inertielle et de ses matériels / documentations associés et formation. Pour la partie 2 à bons de commande : fourniture d'autres centrales inertielles et de leurs matériels / documentations associés, prestations de suivi métrologique et prestations de MCO préventif avec diagnostic chez l'industriel avant réparation des équipements. Pour la partie 3 à marchés subséquents : prestations de MCO cura…

Frequently asked questions

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The contracting authority is Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (European Union).
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