Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.

Published

31 July 2025

Procedure

Open procedure

Lots

1

Notice number

00500480-2025

Reference

1e99f970-ea14-40dd-a9a1-52c2ac5b43cf

Official source

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CPV codes

• 34144700Vehículos utilitarios

Description

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’ acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113- 1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’ accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : …

Award criteria

• Cost — Coût du véhicules électrique notée sur 20 points
• Quality — Démarche environnementale notée sur 20 points
• Quality — Garantie constructeur ou toale du véhicule notée sur 20 points

Official publications

• TED · 00500480-2025 · 31 July 2025
• OJS · 145/2025 · 31 July 2025

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