24MOE01 Accord Cadre marchés subséquents Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour des opérations de création ou de réhabilitation d'infrastructures pour des montants de travaux inférieurs ou égaux à 3 000 000 euros HT sur le territoire de la Métropole TPM

Published

20 August 2025

Estimated value

€1,798,928

Place of performance

FRL05

Procedure

Open procedure

Lots

1

Notice number

00542470-2025

Reference

c4c0f7cf-83a1-453a-945e-eba2e85006a1

Official source

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CPV codes

• 71240000Servicios de arquitectura, ingeniería y planificación
• 71311300Servicios de consultoría en infraestructura

Description

Accord cadre de MOE à marchés subséquents. Les prestations comprennent : Des missions témoins, composées des éléments de missions suivants : AVP - PRO - ACT - VISA - DET - AOR Des missions complémentaires : EP, ou DIAG selon qu'il s'agisse de création ou de réhabilitation OPC Dossiers réglementaires au titre du code de l'environnement Assistance technique occasionnelle au maître d'ouvrage Des missions de communication sur différentes emprises La mission témoin se décline : Selon trois fourchettes budgétaires d'opérations, à savoir : - Opération dont l'estimation est inférieure à 200 000 euros HT ; - Opération dont l'estimation est égale à 200 000 euros HT et inférieure à 1 Meuros HT ; - Opération dont l'estimation est égale à 1 Meuros HT et inférieure à 3 Meuros HT. Selon trois niveaux de complexité, à savoir : - Complexité simple ; - Complexité moyenne ; - Complexité forte. 1 an renouvelable 3 fois. 4 opérateurs économiques sélectionnés. Mini annuel : 200 000 euros HT. Maxi annuel : 2 000 000 euros HT. Prestations homogènes de MOE sur des ouvrages d'infrastructure. La dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement plus difficile ou financiè…

Award criteria

• Quality — La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif rédigé selon la trame jointe au DCE
• Price — La note Prix est calculée sur la base du montant total du Devis Estimatif Non Contractuel

Awards

Official publications

• TED · 00542470-2025 · 20 August 2025
• OJS · 158/2025 · 20 August 2025

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Frequently asked questions

What is the estimated value of this tender?

The estimated value published by the buyer is €1,798,928.

Who is the buyer of this tender?

The contracting authority is Metropole Toulon-Provence-Mediterranee (European Union).

How can I bid for public tenders in European Union?

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