25FOUR06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Published

16 December 2025

Submission deadline

26 January 2026, 16:00

Estimated value

€3,281,324

Place of performance

FRL05

Procedure

Open procedure

Documents

1

Notice number

00836296-2025

Reference

38edf159-fa45-4d08-80f3-3512c5032d13

Official source

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CPV codes

• 34928400Mobiliario urbano

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest. Les lots 2 et 4 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article L. 2123-1 3° du Code de la commande publique : Lot n°02 : Fourniture de mobiliers pour la propreté canine (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Lot n°04 : Fourniture de mobiliers de la marque CONCEPT URBAIN (procédure petit lot) exclu de l'appel d'offre Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour les lots 1, 3, 5, et 7. Le lot 6 fera l'objet d'un marché sans publicité ni mise en concurrence estimé annuellement à 72 980 euros HT, conformément aux articles L.2122-1 et R.2122-3-3° du Code de la commande publique, du fait de l'exclusivité de distribution des fournitures demandées.

Lots (4)

Award criteria

• Price — Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
• Quality — Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC

Official publications

• TED · 00836296-2025 · 16 December 2025
• OJS · 242/2025 · 16 December 2025

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Frequently asked questions

What is the deadline to bid for this tender?

The submission deadline is 26 January 2026, 16:00. Check the official source, as dates can be modified.

What is the estimated value of this tender?

The estimated value published by the buyer is €3,281,324.

Who is the buyer of this tender?

The contracting authority is Metropole Toulon-Provence-Mediterranee (European Union).

How can I bid for public tenders in European Union?

Bids are submitted through the official procurement portal of European Union. El Vínculo helps you find tenders and analyse their documents; submission always happens at the official source.