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2025-058 - ACCORD CADRE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES

AÉROPORTS DE LA COTE D’AZUR

Closed.

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Amounts and figures

1
Lots

Description

Le présent accord-cadre à marchés subséquents concerne la recherche de 2 prestataires pour la réalisation de prestations topographiques pour les Aéroports de la Côte d’Azur et l’Aéroport du Golfe de Saint-Tropez. Forme des prix du marché : unitaire Décomposition en lots : Sans objet Décomposition en tranches : Sans objet Prise en considération des variantes : OUI se référer aux modalités détaillées dans le dossier de consultation des entreprises (communiqués aux candidats admis à présenter une offre Date prévisionnelle de début d’exécution des travaux ou du marché : JUIN 2026 Information sur l’accord-cadre : Conformément à l’article R.2162-2 du code de la commande publique, le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal envisagé de participants à l’accord-cadre : 2 Conformément à l’article R.2162-4 du Code de la commande publique, l’accord-cadre est passé sans minimum, et est encadré par un montant maximum (pour toute la durée de l’accord-cadre, toutes reconductions comprises) de : • 600 000 € HT pour Aéroports de la Côte d’Azur • 150 000 € HT pour l’Aéroport du Golfe de St Tropez Publications antérieures relatives à la même …

Participation requirements

  • COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE (pour chacune des entreprises en cas de groupement) : - Une lettre de candidature, précisant l’identité du candidat…
  • APTITUDE A EXERCER L’ACTIVITE PROFESSIONNELLE - Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1…
  • CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du…
  • CAPACITES TECHNIQUES ET PROFESSIONNELLES - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement…
  • Les motifs d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique

Official publications

MediumReferenceDate
TED 00067845-2026 29 January 2026
OJS 20/2026 29 January 2026

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