Transport en autocar avec conducteur (2 lots)
Acheteur: Mairie d'Epinay-sur-Seine
- Publication
- 17 avril 2024
- Date limite de dépôt des offres
- 17 mai 2024, 11:00
- Lieu d'exécution
- EPINAY SUR SEINE, FR106
- Procédure
- Procédure ouverte
- Documents
- 1
- Numéro d'avis
- FR-24-44396
- Référence
- b36fd56a-5732-4577-9602-3550b317f2cb
Codes CPV
- 60172000Alquiler de autobuses y autocares con conductor
Description
Le présent accord-cadre, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet : Transport par cars avec conducteurs Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L’accord-cadre est passée en application des articles L 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre multi attributaires à bons de commandes, il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots : Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords : Ce lot n° 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) Ce lot n° 2 fait l’objet d’un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres.
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur seine et ses abords | 60172000 Alquiler de autobuses y autocares con conductor | — |
| 2 | Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles récréatives) | 60172000 Alquiler de autobuses y autocares con conductor | — |
Critères d'attribution
- Coût — Prix
- Qualité — Valeur technique
Publications officielles
- BOAMP · FR-24-44396 · 17 avril 2024
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 17 mai 2024, 11:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Mairie d'Epinay-sur-Seine (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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