Réalisation d'une étude de lignes de covoiturage sur le territoire du Grand Chalon
Acheteur: Le Grand Chalon
- Publication
- 10 février 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-14490
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Le Grand Chalon</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Réalisation d'une étude de lignes de covoiturage sur le territoire du Grand Chalon. Marché non alloti. Le marché est décomposé en 2 tranches : - Tranche ferme : diagnostic et étude et chiffrage des scénarios • Phase 1 : diagnostic • Phase 2 : Etude et chiffrage des scénarios - Tranche optionnelle : Rédaction des pièces permettant le lancement des consultations et assistance pendant le délai de mise en concurrence Marché à prix mixtes : il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire et pour partie d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162- 1 à 6 du Code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les montants contractuels de la partie traitée en accord cadre so…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Le Grand Chalon (France).
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