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OPERATION 604 : NPNRU SAVINE-VALLON DES TUVES - Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre Espaces Publics et Renaturation

Acheteur: SOLEAM

Publication
14 mai 2025
Date limite de dépôt des offres
20 juin 2025, 12:00
Lieu d'exécution
Marseille, FRL04
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Documents
1
Numéro d'avis
FR-25-53358
Référence
08618a5f-3ce1-4772-bc28-46a2f35f2133

Codes CPV

Description

Le présent accord-cadre concerne la réalisation, en partie par marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, de missions de maîtrise d'oeuvre au sens du livre IV du Code de la Commande Publique (ex-dispositions de la loi MOP) pour concevoir et faire réaliser les programmes de travaux sur la renaturation du plateau et des coteaux de la Savine, ainsi que l'aménagement d'espaces publics. Missions de base dont le contenu est défini aux articles R. 2431-4 et R. 2431-5 du CCP, incluant AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR et missions complémentaires telles que l'OPC, Définition et gestion des dossiers spécifiques et temps passé et réunions (hors missions de base)

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Questions fréquentes

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Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SOLEAM (France).
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