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Marché de maintenance préventive et curative des bornes "escamotables" et des bornes "arrêt minute" pour les besoins de la commune de L'Isle sur la Sorgue

Acheteur: Ville de L'Isle sur la Sorgue

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Publication
4 avril 2024
Date limite de dépôt des offres
26 avril 2024
Lieu d'exécution
Territoire de la Commune 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Procédure
Procédure ouverte
Documents
1
Numéro d'avis
FR-24-39965

Codes CPV

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville de L'Isle sur la Sorgue - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1445393 - Objet du marché : Marché de maintenance préventive et curative des bornes "escamotables" et des bornes "arrêt minute" pour les besoins de la commune de L'Isle sur la Sorgue Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé par un pouvoir adjudicateur sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le montant annuel maximum est fixé à 40 000 euro(s) HT. Le montant est identique pour chaque période. L'accord-cadre a une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée totale maximale de l'…

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 26 avril 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville de L'Isle sur la Sorgue (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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