INX La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d’enfants et de leurs accompagnateurs :\n- dans le cadre d’activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest\n- de groupes scolaires à groupes scolaires brestois dans le cadre de déménagements ponctuels.\nLieu d’exécution des prestations : Brest métropole.\nEn application de l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.\n - Transports programmables

Acheteur: COMMUNE DE BREST