INX L’objet du présent accord-cadre porte sur la proposition de programmation et l’organisation d’excursions à la journée pour les bénéficiaires de l’ANGDM et leurs ayants droits ainsi que leurs accompagnateurs éventuels. \n\nL'accord-cadre est divisé en lots comme suit : \nLot 1 "Région Nord " (secteur géographique Nord et Pas-de-Calais) \nLot 2 "Région Ouest" (secteur géographique Maine et Loire) \nLot 3 "Région Est - Lorraine" (secteur géographique bassin houiller et bassin ferrifère) \nLot 4 "Région Est - Alsace" (secteur géographique bassin potassique) \nLot 5 "Région Centre" (secteur géographique Saône et Loire et Loire) \nLot 6 "Région Sud-Est" (secteur géographique Gard et Bouches du Rhône) \nLot 7 "Région Sud-Ouest" (secteur géographique Tarn) \n\nLe présent Règlement de Consultation ne concerne que les lots 1, 3, 5 et 6.\n\nLes lots 2, 4 et 7 font l’objet d’une autre procédure et sont passés selon une procédure adaptée, en « petits lots », conformément aux dispositions de l’article R2123-1...

Acheteur: AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS