Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besançon

Published

30 January 2026

Submission deadline

9 March 2026

Place of performance

FRC21

Procedure

open

Lots

3

Notice number

00069613-2026

Reference

f5d548a8-7ceb-4084-b31a-a331471b42c7

Official source

Official source

CPV codes

• 45232410Obras de saneamiento
• 45233141Trabajos de mantenimiento de carreteras
• 45233120Trabajos de construcción de carreteras

Description

Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr)

Frequently asked questions

What is the deadline to bid for this tender?

The submission deadline is 9 March 2026. Check the official source, as dates can be modified.

Who is the buyer of this tender?

The contracting authority is Office National des Forets (European Union).