Transport en autocar avec conducteur (2 lots)
Buyer: Mairie d'Epinay-sur-Seine
- Published
- 16 July 2024
- Procedure
- Open procedure
- Notice number
- 00425117-2024
- Reference
- b36fd56a-5732-4577-9602-3550b317f2cb
- Official source
- Official source
CPV codes
- 60172000Alquiler de autobuses y autocares con conductor
Description
Le présent accord-cadre, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), a pour objet : Transport par cars avec conducteurs Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L’accord-cadre est passée en application des articles L 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre multi attributaires à bons de commandes, il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots : Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords : Ce lot n° 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives) Ce lot n° 2 fait l’objet d’un accord-cadre attribué à 3 opérateurs sous réserve d’un nombre suffisant d’offres.
Lots (2)
| Lot | Description | CPV code | Amount |
|---|---|---|---|
| 1 | Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur seine et ses abords | 60172000 Alquiler de autobuses y autocares con conductor | — |
| 2 | Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles récréatives) | 60172000 Alquiler de autobuses y autocares con conductor | — |
Award criteria
- Cost — Prix
- Quality — Valeur technique
Awards
| Awarded to | Amount | Date |
|---|---|---|
| AUTOCARS JAMES | €1,200,000 | — |
Official publications
- TED · 00425117-2024 · 16 July 2024
- OJS · 137/2024 · 16 July 2024
Other tenders from Mairie d'Epinay-sur-Seine
- Fournitures et livraison de produits et de matériels d’entretien
- Location de cars sans chauffeur ( 2 lots)
- Renouvellement des équipements des cuisines de la ville d'Epinay sur Seine (6 lots)
- Fournitures et livraison de produits et de matériels d’entretien
- Location de cars sans chauffeur ( 2 lots)
- Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine
- Transport par cars avec chauffeurs (lot 2) pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)
- Renouvellement des équipements des cuisines de la ville d'Epinay sur Seine (6 lots)
- Achat et livraison de fournitures scolaires pour les besoins des écoles primaires de la commune d'Epinay-sur-Seine
- Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les personnels de la commune d’Epinay-sur-Seine
Frequently asked questions
- Who is the buyer of this tender?
- The contracting authority is Mairie d'Epinay-sur-Seine (European Union).
- How can I bid for public tenders in European Union?
- Bids are submitted through the official procurement portal of European Union. El Vínculo helps you find tenders and analyse their documents; submission always happens at the official source.
Create a free account and receive new tenders from European Union matching your business, every day.