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Projet de développement de la Maison Départementale Sport, Santé et Handicap à Bazeilles (08)-.

Buyer: Conseil Départemental des Ardennes

Published
28 March 2024
Procedure
Restricted procedure
Lots
1
Documents
1
Notice number
00188367-2024
Reference
2d27bbcf-b6c2-4e99-9b84-678ae41542f8
Official source
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CPV codes

Description

La présente consultation concerne un marché de Maîtrise d’Œuvre en vue du projet de développement de la Maison Départementale Sport, Santé et Handicap à Bazeilles (08). Les éléments de mission de maîtrise d’œuvre portent sur une opération de construction neuve de bâtiment et de réhabilitation au sens des articles R. 2431-4 et R. 2431-5 du Code de la commande publique. Le marché de maîtrise d’œuvre répond à un besoin dont le montant est supérieur aux seuils de procédure formalisée. Conformément à l’article R. 2172-2 du Code de la commande publique, le marché de maîtrise d’œuvre sera négocié en application de l’article R. 2122-6 du Code de la commande publique, avec le lauréat du concours restreint. Concours de maîtrise d’œuvre passé conformément aux articles L2125-1 2°, R2162-15 à R2162-26 du Code de la commande publique. Le nombre de candidats admis à concourir à l’issue de la phase candidatures est limité à 3. Le concours porte sur l’élément Esquisse (ESQ).

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