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Prestations de service relatives au transport de personnes-.

Buyer: Commune de Troyes

Published
11 September 2026
Procedure
Open procedure
Notice number
00626896-2026
Reference
2df3b960-f384-440c-af64-bb743c909b3c
Official source
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CPV codes

Description

La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.

Lots (2)

LotDescriptionCPV codeAmount
1 Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne 60100000 Servicios de transporte por carretera
2 Transport de personnes pour la restauration scolaire 60100000 Servicios de transporte por carretera

Award criteria

Awards

Awarded toAmountDate
LES COURRIERS DE L'AUBE €880,000
LES COURRIERS DE L'AUBE €600,000

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