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Organisation de classes découvertes destinées aux écoles élémentaires et de séjours vacances pour les enfants et les jeunes de 6 à 17 ans de la ville de Colombes - Lot 8 Séjours itinérants en Europe avec nuitées pour les 15-17 ans

Buyer: Mairie de Colombes

Published
26 March 2025
Procedure
Open procedure
Lots
1
Notice number
00193022-2025
Reference
9fb76621-7cc2-4408-9afc-7e5991332b29
Official source
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CPV codes

Description

La consultation a pour objet l'organisation de classes découvertes destinées aux écoles élémentaires et de séjours vacances pour les enfants et les jeunes de 6 à 17 ans de la ville de Colombes - Lot 8 Séjours itinérants en Europe avec nuitées pour les 15-17 ans. Elle fait suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure précédente relative au lot 8. Conformément à l'article R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique, l'accord-cadre est passé par procédure adaptée. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum et avec un maximum en quantité. Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur a prévu la possibilité de négocier mais se réserve le droit d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans mener de négociations

Award criteria

Awards

Awarded toAmountDate
EVASION 78 €273,240

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