Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri, diverses communes des diverses résidences de Deux Fleuves Rhône Habitat - Lots n°1 et 2

Published

5 January 2026

Procedure

open

Lots

2

Notice number

00002869-2026

Reference

7179aba7-dd1a-49ea-9ba7-fede99dc92dc

Official source

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CPV codes

• 90900000Servicios sanitarios y de limpieza
• 90900000Servicios sanitarios y de limpieza

Description

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique, décomposé en 2 lots : Lot 01 - Brignais ; Lot 02 - Tarare. Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter de la notification si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. Chaque lot est conclu avec 1 seul opérateur économique. Chaque lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum défini pour sa durée totale : - Lot n°1 : sans minimum et avec un montant maximum de 1 150 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). - Lot n°2 : sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). Un candidat ne pourra se voir attribuer qu'un lot maximum. Dans le cas où un soumissionnaire verrait son offre classée en 1ère position sur les 2 lots, il lui sera attribué le lot conformément à la liste de priorités remplie par le c…

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