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MODERNISATION ET DEVELOPPEMENT DES INSTALLATIONS DE VIDEO DU GROUPE RTM

Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Published
26 June 2025
Place of performance
FRL04
Procedure
Negotiated procedure
Lots
1
Documents
1
Notice number
00412444-2025
Reference
525f122e-82c4-4467-bbd0-f51eb3cafc0a
Official source
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CPV codes

Description

La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de travaux de rénovation et / ou d'extension du système de vidéo et / ou de détection périmétrique du groupe RTM. Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). Les prestations objet de la présente consultation sont financées par le budget de la Régie des transports Métropolitains (RTM). En application de l'article R2162-4 du Code, les marchés publics sont conclus sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (4 ans), à savoir :7 400 000 Euros HT ; Pour la période de reconduction, le montant maximum d'engagement est de : 7 400 000 euros HT. Il s'agit d'un marché public de travaux qui se réfère au Cahier de…

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