Mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Published

21 August 2026

Procedure

open

Lots

1

Notice number

00578958-2026

Reference

3e028f77-e192-42a5-964c-c357e959ac38

Official source

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CPV codes

• 79342200Servicios de promoción
• 79342200Servicios de promoción

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'opérations d'influenceurs pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). Conformément aux articles R2162-3 et R2162-4 du Code de la commande publique, le marché sera conclu par voie d'accord-cadre : - pour partie exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Pour cette partie, les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU). - pour partie exécuté au moyen de la conclusion de marchés subséquents selon les articles R2162-7 et R2162-9 du Code de la Commande Publique. Cette partie sera exécutée à prix unitaire à bon de commande. Pour cette partie, les titulaires devront respecter les prix maximums qu'ils auront indiqués dans le référentiel de prix plafonds. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. Pour la partie à bons de commande, l'accord-cadre est passé pour un montant maxi…

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