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Maitrise d'oeuvre pour des opérations de voirie et d'aménagement d'espaces publics-.

Buyer: Troyes Champagne Metropole

Published
13 December 2024
Procedure
Open procedure
Lots
1
Notice number
00764190-2024
Reference
4b2e0b1d-9e8c-425e-8b26-2205eaaaa2ae
Official source
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CPV codes

Description

Le présent accord cadre à marchés subséquents, a pour objet les études de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’aménagement de voirie et de l’espace public de Troyes Champagne Métropole, c’est-à-dire le foncier relevant du domaine public y compris s’il n’est pas d’intérêt communautaire, mais également des sites mis à disposition, et hors ouvrages d’art et ICPE, dont notamment : -Création et requalification de voiries communautaires (giratoires, places…). -Aménagement d’arrêt de bus. -Création et aménagement de pistes cyclables et de voies vertes. -Création et requalification de zone d’activité. Éléments de missions : Le présent marché public est soumis aux dispositions des articles L2430-1 à L2432-2 du Code de la commande publique, et à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé. A ce titre, il pourra être confié au titulaire du marché tout ou partie des missions suivantes : EP ou DIAG, AVP, PRO, ACT, VISA ou EXE, OPC, DET, AOR. En outre, le candidat, pourra se voir confier tout ou partie des missions complémentaires suivantes : …

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