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MAINTENANCE MECANIQUE ET CARROSSERIE SUR DES VEHICULES LEGERS POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)

Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains

This notice is the TED (EU Official Journal) copy of a national announcement.

Published
27 February 2025
Place of performance
Marseille, FRL04
Procedure
Negotiated procedure
Documents
1
Notice number
00130530-2025
Reference
8f73b437-b47f-4701-ae61-a4278a96b2de
Official source
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CPV codes

Description

La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot N°1 : Maintenance mécanique et carrosserie sur des véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN - Lot N°2 : Maintenance mécanique et carrosserie sur des véhicules légers de marque RENAULT Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, le marché public est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée initiale (2 ans), à savoir : - Lot…

Lots (2)

LotDescriptionCPV codeAmount
1 Lot 1 - Maintenance mécanique et carrosserie sur des véhicules légers de marque PEUGEOT/CITROEN 50112110 Servicios de reparación de carrocerías de vehículos
2 Lot 2 - Maintenance mécanique et carrosserie sur des véhicules légers de marque RENAULT 50112110 Servicios de reparación de carrocerías de vehículos

Award criteria

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