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Lot T6 : Fourniture des Blocs Autonomes Eclairage Sécurité (BAES)

Buyer: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités

Published
29 April 2025
Submission deadline
4 July 2025, 12:00
Place of performance
Agglomération Toulousaine, FRJ23
Procedure
Open procedure
Lots
1
Documents
1
Notice number
00274539-2025
Reference
08e60e35-1d28-4972-93b7-11d9c65f447b
Official source
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CPV codes

Description

La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour la fourniture des BAES toutes zones des ouvrages de la Ligne C (hors viaduc). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 950 000 euro(s) HT. Ce marché est relancé suite à une déclaration sans suite. Chaque opération fera l'objet d'un marché subséquent précisant le périmètre de la prestation, les quantités, les délais d'exécution et la durée du marché subséquent. Ces marchés subséquents prendront la forme d'un accord cadre à bon de commande. Dans le cadre de l'attribution de cet accord cadre, un premier marché subséquent sera attribué de manière concomitante pour le projet de construction de la Ligne C du métro, secteur CENTRE, à l'attributaire de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification de l'accord-cadre

Award criteria

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Frequently asked questions

What is the deadline to bid for this tender?
The submission deadline is 4 July 2025, 12:00. Check the official source, as dates can be modified.
Who is the buyer of this tender?
The contracting authority is Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités (European Union).
How can I bid for public tenders in European Union?
Bids are submitted through the official procurement portal of European Union. El Vínculo helps you find tenders and analyse their documents; submission always happens at the official source.
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