Lot 1 Voiries et réseaux divers : Les travaux consistent en la mise en oeuvre de revêtement d'enrobés et la reprise des réseaux d'assainissement. ? Lot 2 Espaces verts : Les travaux consistent en des travaux paysagers. ? Lot 3 Clôtures : Les travaux consistent en la fourniture et la pose de clôtures et de portails

Published

25 March 2025

Procedure

Open procedure

Notice number

00191151-2025

Reference

270d6f1a-e833-4fc1-a387-e2027ef11e82

Official source

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CPV codes

• 45112700Trabajos de paisajismo
• 45112700Trabajos de paisajismo

Description

L'accord-cadre est multi-attributaires et mixte : - Une partie des prestations sera exécutée à bons de commandes au sens des articles R2162- 13 et R2162-14 du CCP. Les commandes successives sont adressées au titulaire de l'accord cadre classé en première position sous forme de bons de commande dans les conditions définis ci-après au titre I du présent CCAP. Toutefois, dans le cas où l'opérateur économique classé en première position n'est pas en mesure de réaliser la prestation dans les conditions définies par la ville, le second opérateur économique du classement pourra être contacté, et ainsi de suite jusqu'au troisième attributaire. - Le reste des prestations feront l'objet de marchés subséquents au sens des articles R2162-7 à R2162-10 du CCP. L'attribution des marchés subséquents sera précédée d'une remise en concurrence entre les 3 attributaires de l'accord cadre. Les caractéristiques et modalités d'exécution des prestations demandées seront déterminées dans les marchés subséquents conformément aux dispositions du titre II du présent CCAP. Pour tous les lots, l'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'a…

Lots (3)

Award criteria

• Quality — Valeur technique
• Price — Prix

Awards

Official publications

• TED · 00191151-2025 · 25 March 2025
• OJS · 59/2025 · 25 March 2025

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