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Fourniture et livraison de bornes d'apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ménagers-.

Buyer: Troyes Champagne Metropole

Published
30 July 2025
Procedure
Open procedure
Lots
1
Notice number
00499561-2025
Reference
61770774-8555-4361-ac74-fe6ea58dfc6e
Official source
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CPV codes

Description

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de bornes d’apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ménagers. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture de BAV aériennes et pièces détachées -Lot n°2 : Fourniture de BAV semi-enterrées et pièces détachées, -Lot n°3 : Fourniture de BAV enterrées et pièces détachées -Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées pour BAV enterrées existantes. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les 4 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles …

Award criteria

Awards

Awarded toAmountDate
ASTECH €400,000

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Who is the buyer of this tender?
The contracting authority is Troyes Champagne Metropole (European Union).
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