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Awarded European Union SuppliesFramework agreement

Fourniture de composteurs - Lot n°1 - RELANCE-.

Buyer: Troyes Champagne Metropole

Published
31 May 2024
Procedure
Open procedure
Lots
1
Notice number
00323765-2024
Reference
d58a2e92-3623-42d4-8e58-f02cf6f344f6
Official source
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CPV codes

Description

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de composteurs en bois et de leurs accessoires. A titre d’information, l’acheteur envisage de procéder à environ 4 commandes par an. Le nombre de commandes sera susceptible de varier en fonction du conditionnement proposé par le titulaire. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-12, du Code de la Commande publique, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires, -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062L2), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en…

Award criteria

Awards

Awarded toAmountDate
CAP ESAT €1,400,000

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The contracting authority is Troyes Champagne Metropole (European Union).
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