Fourniture de composteurs - Lot n°1 - RELANCE-.

Published

22 February 2024

Submission deadline

25 March 2024

Procedure

open

Lots

1

Notice number

00109865-2024

Reference

c89dc16b-4ea1-4911-aeff-0f0c042492bf

Official source

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CPV codes

• 34928480Contenedores y cubos de residuos y basura

Description

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de composteurs en bois et de leurs accessoires. A titre d’information, l’acheteur envisage de procéder à environ 4 commandes par an. Le nombre de commandes sera susceptible de varier en fonction du conditionnement proposé par le titulaire. Ce marché est réservé conformément à l’article L2113-12, du Code de la Commande publique, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires, -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062L2), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en…

Frequently asked questions

What is the deadline to bid for this tender?

The submission deadline is 25 March 2024. Check the official source, as dates can be modified.

Who is the buyer of this tender?

The contracting authority is Troyes Champagne Metropole (European Union).