EXAMENS D’IMAGERIE MEDICALE POUR LES PATIENTS DE L’ESPACE SANTE DE LA RATP (ACTIFS, RETRAITES ET FILIALISES Loi LOM)
Buyer: RATP
- Published
- 27 November 2025
- Submission deadline
- 15 January 2026, 11:00
- Place of performance
- Paris, FR101
- Procedure
- Open procedure
- Documents
- 1
- Notice number
- 00787582-2025
- Reference
- e57b0d08-23c6-4148-b0eb-03cc7f841d3a
- Official source
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CPV codes
- 85150000Servicios de imaginería
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des examens d’imagerie des patients de l’Espace Santé de la RATP comprenant les salariés statutaires, contractuels, actifs, retraités ainsi que les agents filialisés en application de la loi dite « LOM ». Prestations réparties en 6 lots : LOT 1 : Imagerie conventionnelle LOT 2 : Sénologie, mammographie, échographie mammaire LOT 3 : Echographie générale LOT 4 : Imagerie par Résonnance Magnétique (IRM) LOT 5 : Scanner LOT 6 : Cône Beam et panoramique dentaire. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à un accord-cadre distinct. Pour les lots 1 à 5 inclus : Le règlement des prestations s’effectuera selon les modalités classiques de remboursement de la part des Caisses de la Sécurité Sociale, en application de la nomenclature des actes CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux) en vigueur. A cela s’ajoutera la part complémentaire de la Mutuelle du patient. Le tiers-payant total sera appliqué. Le secteur 1 sera appliqué. Pour le lot 6, différents cas sont distingués : - Pour les prestations d’imagerie dentaire faisant partie de la nomenclature des actes CCAM : le règlement des prestations s’effectuera selon les modalité…
Lots (6)
| Lot | Description | CPV code | Amount |
|---|---|---|---|
| 1 | LOT 1 : Imagerie conventionnelle - EXAMENS D’IMAGERIE MEDICALE POUR LES PATIENTS DE L’ESPACE SANTE DE LA RATP (ACTIFS, RETRAITES ET FILIALISES Loi LOM) | 85150000 Servicios de imaginería | — |
| 2 | LOT 2 : Sénologie, mammographie, échographie mammaire - EXAMENS D’IMAGERIE MEDICALE POUR LES PATIENTS DE L’ESPACE SANTE DE LA RATP (ACTIFS, RETRAITES ET FILIALISES Loi LOM) | 85150000 Servicios de imaginería | — |
| 3 | LOT 3 : Echographies générales et d’échographies ostéo-articulaires - EXAMENS D’IMAGERIE MEDICALE POUR LES PATIENTS DE L’ESPACE SANTE DE LA RATP (ACTIFS, RETRAITES ET FILIALISES Loi LOM) | 85150000 Servicios de imaginería | — |
| 4 | LOT 4 : Imagerie par Résonance Magnétique (“IRM”) - EXAMENS D’IMAGERIE MEDICALE POUR LES PATIENTS DE L’ESPACE SANTE DE LA RATP (ACTIFS, RETRAITES ET FILIALISES Loi LOM) | 85150000 Servicios de imaginería | — |
| 5 | LOT 5 : Scanner - EXAMENS D’IMAGERIE MEDICALE POUR LES PATIENTS DE L’ESPACE SANTE DE LA RATP (ACTIFS, RETRAITES ET FILIALISES Loi LOM) | 85150000 Servicios de imaginería | — |
| 6 | LOT 6 : Imagerie dentaire (Cône Beam et panoramique dentaire) - EXAMENS D’IMAGERIE MEDICALE POUR LES PATIENTS DE L’ESPACE SANTE DE LA RATP (ACTIFS, RETRAITES ET FILIALISES Loi LOM) | 85150000 Servicios de imaginería | — |
Official publications
- TED · 00787582-2025 · 27 November 2025
- OJS · 229/2025 · 27 November 2025
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Frequently asked questions
- What is the deadline to bid for this tender?
- The submission deadline is 15 January 2026, 11:00. Check the official source, as dates can be modified.
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- The contracting authority is RATP (European Union).
- How can I bid for public tenders in European Union?
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