DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE Port-Douvot (Besançon et 28 communes) - suite à déclaration sans suite
Buyer: Grand Besançon Métropole
- Published
- 20 November 2025
- Estimated value
- €1,000,000
- Place of performance
- Besancon, FRC21
- Procedure
- Negotiated procedure
- Lots
- 1
- Notice number
- 00771352-2025
- Reference
- 9b37727f-9eb9-4559-8570-b90a1eb7881b
- Official source
- Official source
CPV codes
- 71241000Estudio de viabilidad, servicios de asesoramiento, análisis
- 71241000Estudio de viabilidad, servicios de asesoramiento, análisis
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire regroupant 29 communes du système de « Port-Douvot ». La station d'épuration est implantée sur le site de « Port-Douvot » de la commune de Besançon (25 000), et traite les effluents de l'ensemble des communes (Arguel (commune de Fontain), Avanne-Aveney, Beure, Besançon, Boussières, Chalèze, Chalezeule, Châtillon-le-Duc, Chemaudin et Vaux (partie Chemaudin), Deluz, Ecole-Valentin, Franois, Grandfontaine, Laissey, La Vèze, Miserey-Salines, Montferrand-le-château, Montfaucon, Morre, Novillars, Pirey, Rancenay, Roche-Lez-Beaupré, Roulans, Serre-les-Sapins, Tallenay, Thise, Thoraise, Vaire). Les communes concernées sont situées dans la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM par la suite), collectivité compétente en matière de collecte, tr…
Award criteria
- Quality — Valeur technique
- Quality — Moyens mis en oeuvre pour contribuer à la protection environnementale et assurer la sécurité tout au long de l'exécution de la prestation
- Price — Prix des prestations
Awards
| Awarded to | Amount | Date |
|---|---|---|
| Groupement ARTELIA SEMERU AMP ENVIRONNEMENT CARTOLIA INERA | €1,000,000 | — |
Official publications
- TED · 00771352-2025 · 20 November 2025
- OJS · 224/2025 · 20 November 2025
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- Valorisation agricole des boues de stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitants de Grand Besançon Métropole
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- Vérifications périodiques règlementaires de différentes installations et équipements
- Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants de DN > 20mm
- Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
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- Valorisation agricole des boues de stations d'épuration inférieures à 20 000 Equivalent Habitants de Grand Besançon Métropole
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- Prestations de remplacement de compteurs d'eau potable par des compteurs communicants de DN > 20mm
Frequently asked questions
- What is the estimated value of this tender?
- The estimated value published by the buyer is €1,000,000.
- Who is the buyer of this tender?
- The contracting authority is Grand Besançon Métropole (European Union).
- How can I bid for public tenders in European Union?
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